ÉTUDES TECHNIQUES, ÉTABLISSEMENT DES CPS, DES DCE ET DES DOSSIERS D’EXÉCUTION, AINSI QUE LE SUIVI ET LE CONTRÔLE TECHNIQUE DES TRAVAUX RELATIFS AUX PROJETS DE CONSTRUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DES PISTES RURALES D’UNE LONGUEUR TOTALE PRÉVISIONNELLE DE 42 KM, RÉPARTIES ENTRE DES PISTES À REVÊTEMENT SUPERFICIEL BICOUCHE ET DES PISTES EN MATÉRIAUX GRANULAIRES DE TYPE GNF (STÉRILE), AUX DIFFÉRENTS DOUARS DE LA COMMUNE DE RIAH, ET AUX PROJETS D’AMÉNAGEMENT, D’EXTENSION ET DE CLÔTURE DES CIMETIÈRES DE LA COMMUNE DE RIAH. MODALITÉS D’EXÉCUTION ET DE RÈGLEMENT DES PRESTATIONS LES PRESTATIONS OBJET DU PRÉSENT BON DE COMMANDE SONT RÉPARTIES EN DEUX PHASES : PHASE 1 – ÉTUDES TECHNIQUES : RÉALISATION DES ÉTUDES TECHNIQUES ET ÉTABLISSEMENT DES CPS, DCE ET DOSSIERS D’EXÉCUTION RELATIFS AUX PROJETS DE CONSTRUCTION ET D’AMÉNAGEMENT DES PISTES RURALES ET AUX PROJETS D’AMÉNAGEMENT, D’EXTENSION ET DE CLÔTURE DES CIMETIÈRES DE LA COMMUNE DE RIAH. PHASE 2 – SUIVI ET CONTRÔLE DES TRAVAUX : SUIVI ET CONTRÔLE TECHNIQUE DE L’EXÉCUTION DES TRAVAUX RELATIFS AUX DEUX PROJETS PRÉCITÉS, JUSQU’À LEUR ACHÈVEMENT, CONFORMÉMENT AUX CONDITIONS ET AUX DÉLAIS FIXÉS DANS LE PRÉSENT BON DE COMMANDE. LE RÈGLEMENT DES PRESTATIONS SERA EFFECTUÉ SÉPARÉMENT POUR CHAQUE PHASE, APRÈS CONSTATATION DU SERVICE FAIT ET VALIDATION DES LIVRABLES CORRESPONDANTS, CONFORMÉMENT À LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR ET SOUS RÉSERVE DE LA DISPONIBILITÉ DES CRÉDITS ET DE LA RÉGULARITÉ DES ENGAGEMENTS BUDGÉTAIRES. CONDITIONS DE PARTICIPATION : LES CONCURRENTS DOIVENT FOURNIR LES PIÈCES SUIVANTES : -REGISTRE DE COMMERCE (RC) DE L’ENTREPRISE. -DECLARATION SUR L’HONNEUR ÉTABLI PAR L’ENTREPRISE ET SIGNÉ PAR L’INGÉNIEUR PROPOSÉ, ATTESTANT SA PARTICIPATION EFFECTIVE À LA RÉALISATION DES PRESTATIONS. -ATTESTATION DE RÉFÉRENCE TECHNIQUE JUSTIFIANT LA RÉALISATION D’AU MOINS UNE ÉTUDE OU D’UN PROJET SIMILAIRE, PAR L’ENTREPRISE OU PAR L’INGÉNIEUR PROPOSÉ. L’ENSEMBLE DE CES DOCUMENTS DOIT ÊTRE TRANSMIS À L’ADRESSE E-MAIL: RIAH.TECH@GMAIL.COM AVANT LA DATE ET L’HEURE LIMITES FIXÉES POUR LA RÉCEPTION DES OFFRES. TOUTE OFFRE NE RESPECTANT PAS LES DISPOSITIONS RÉGLEMENTAIRES APPLICABLES AUX BONS DE COMMANDE, NOTAMMENT CELLES PRÉVUES À L’ARTICLE 91 POURRA ÊTRE DÉCLARÉE NON CONFORME ET ÉCARTÉE , CONFORMÉMENT À LA RÉGLEMENTATION EN VIGUEUR.

COMMUNE RURALE DE RIAH

Grand Casablanca-Settat, Berrechid

Date limite

13 novembre 2026

12:00 · plus que 2 jours

Nombre de lots

1