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ETUDE ET ETABLISSEMENT D’UN PLAN PARCELLAIRE POUR RECENSEMENT DES TERRAINS URBAINS NON BATIS ASSUJETTIS A LA TAXE(TNB) DANS TOUT LE TERRITOIRE COUVERT PAR LE PLAN D’AMENAGEMENT
COMMUNE RURALE DE S. MOUSSA LEMHAYA
Oriental
- آخر أجل
- 27 يوليوز 2026
- 12:00
- عدد الحصص
- 1
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باختصار
La Commune rurale de S. Moussa Lemhaya lance une consultation par bon de commande pour une étude et établissement d'un plan parcellaire visant le recensement des terrains urbains non bâtis assujettis à la taxe (TNB) dans le territoire couvert par le plan d'aménagement d'Oujda-Angad.
ما رصدته OKTRA في الملف
مخصص للمسجلين- 1النقاط الأساسية
- 2الوثائق التقنية المطلوبة
- 3الشروط المالية
- 4نقاط الانتباه
- 5جدول التحضير
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