ETUDE D’ANALYSE TERRITORIALE ET DE CARTOGRAPHIE DES PLANS D’AMÉNAGEMENT DE LA COMMUNE DANS LE CADRE DE LA MISE EN ŒUVRE DE LA RÉFORME DE LA TAXE SUR LES TERRAINS NON BÂTIS (TNB) SELON LA LOI N°14.25 DU 12JUIN 2025,

باختصار

La Commune Ksar El Majaz lance un achat sur bon de commande (article 91 du décret n°2-22-431) portant sur une étude d'analyse territoriale et de cartographie des plans d'aménagement de la commune, dans le cadre de la réforme de la taxe sur les Terrains Non bâtis (TNB) selon la loi n°14.25 du 12 juin 2025. Le marché comporte un seul article, d'unité FT et de quantité 1, avec une TVA de 20 % et…